Permis de construire – Locaux non résidentiels
Le Peyral
01202515L2002
Autorisé
le 28 avril 2015
14 m² de locaux
Bureaux
511 m² terrain
Belmont-Sur-Rance (12370)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
28 avril 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Belmont-Sur-Rance (12025)
- Adresse
-
Le Peyral
12370 Belmont-Sur-Rance - Parcelle(s)
-
AB 331
AB 338 - Superficie terrain
- 511 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 81430 Villefranche-D Albigeois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 20,0 | 14,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2015
- Dernière mise à jour
- Avril 2015
Données issues de la base SITADEL