Permis de construire – Locaux non résidentiels
Belmont-Sur-Rance
01202515L2005
Autorisé
le 10 juillet 2015
20 m² de locaux
Bureaux
1 199 m² terrain
Belmont-Sur-Rance (12370)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
10 juillet 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Belmont-Sur-Rance (12025)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE CHAMP DE LA ROSE
12370 Belmont-Sur-Rance - Parcelle(s)
- H 552
- Superficie terrain
- 1 199 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 12370 Belmont-Sur-Rance
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 20,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL