Permis de construire – Locaux non résidentiels
Bessuejouls
01202713C1003
Terminé
le 24 décembre 2013
240 m² de locaux
Agriculture
5 000 m² terrain
Bessuejouls (12500)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
24 décembre 2013
3
Ouverture chantier
28 mars 2014
4
Achèvement
10 décembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Bessuejouls (12027)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES CLAUX
12500 Bessuejouls - Parcelle(s)
- ZA 37
- Superficie terrain
- 5 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 12190 Sebrazac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 240,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 240,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL