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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Bor-Et-Bar

01202915W1005
Commencé
le 03 décembre 2015
369 m² de locaux Habitation 3 800 m² terrain Bor-Et-Bar (12270)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
03 décembre 2015
3
Ouverture chantier
12 septembre 2016
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Aveyron (12)
Commune
Bor-Et-Bar (12029)
Adresse

Lieu-dit : MAS DEL PRAT
12270 Bor-Et-Bar
Parcelle(s)
D 376
D 375
Superficie terrain
3 800 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
MAS DEL PRAT
SIREN
812605418
SIRET
81260541800019
Code APE
01.21Z
Code juridique
6597,0
Adresse
12270 Bor-Et-Bar
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation89,0
Locaux369,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2016
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Janvier 2017
Dernière mise à jour
Janvier 2017

Données issues de la base SITADEL