Permis de construire – Locaux non résidentiels
Calmels-Et-Le-Viala
01204213L2004
Terminé
le 03 novembre 2013
19 m² de locaux
Bureaux
535 m² terrain
Calmels-Et-Le-Viala (12400)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
03 novembre 2013
3
Ouverture chantier
03 novembre 2013
4
Achèvement
19 novembre 2013
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Calmels-Et-Le-Viala (12042)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA COSTE
12400 Calmels-Et-Le-Viala - Parcelle(s)
- AO 143
- Superficie terrain
- 535 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 12400 Calmels-Et-Le-Viala
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 19,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2013
- Dernière mise à jour
- Novembre 2013
Données issues de la base SITADEL