Permis de construire – Locaux non résidentiels
La Capelle-Bonance
01205517L1005
Commencé
le 16 novembre 2017
186 m² de locaux
Agriculture
16 873 m² terrain
La Capelle-Bonance (12130)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
16 novembre 2017
3
Ouverture chantier
20 décembre 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- La Capelle-Bonance (12055)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE NAVECH LES VERNES
12130 La Capelle-Bonance - Parcelle(s)
-
AC 89
AC 88
AC 86 - Superficie terrain
- 16 873 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 12130 La Capelle-Bonance
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 186,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 186,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL