Permis de construire – Locaux non résidentiels
15 Avenu De La Tour
0120662500033
Autorisé
le 10 février 2026
Commerce
56 m² terrain
Clairvaux-D'Aveyron (12330)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
10 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Clairvaux-D'Aveyron (12066)
- Adresse
-
15 Avenu De La Tour
Lieu-dit : CLAIRVAUX
12330 Clairvaux-D'Aveyron - Parcelle(s)
-
A 39
A 912 - Superficie terrain
- 56 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 12330 Clairvaux-D'Aveyron
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Commerce
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Commerce
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 126,0 | — | 40,0 | — | 40,0 |
| Commerce | 126,0 | — | 40,0 | — | 40,0 |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL