Permis de construire – Locaux non résidentiels
La Resclause
01216017M1001
Autorisé
le 23 juin 2017
149 m² de locaux
Bureaux
597 m² terrain
Mostuejouls
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
23 juin 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Mostuejouls (12160)
- Adresse
-
La Resclause
None Mostuejouls - Parcelle(s)
-
F 977
F 975 - Superficie terrain
- 597 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 12720 Mostuejouls
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 149,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL