Permis de construire – Locaux non résidentiels
1 Place Des Artistes
01217613A1025
Terminé
le 07 novembre 2013
Habitation
6 193 m² terrain
Onet-Le-Chateau (12850)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
07 novembre 2013
3
Ouverture chantier
14 novembre 2013
4
Achèvement
12 janvier 2014
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Onet-Le-Chateau (12176)
- Adresse
-
1 Place Des Artistes
12850 Onet-Le-Chateau - Parcelle(s)
- BD 1087
- Superficie terrain
- 6 193 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BP
- SIREN
- 478292998
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 31002 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 152,0 | — | — | — | 152,0 |
| Locaux | — | — | 152,0 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- Juin 2014
Données issues de la base SITADEL