Permis de construire – Locaux non résidentiels
Le Pas Du Cayla Les Egals
01223121G0007
Autorisé
le 02 mars 2022
Habitation
1 171 m² terrain
Saint-Jean-Du-Bruel (12230)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
02 mars 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Saint-Jean-Du-Bruel (12231)
- Adresse
-
Le Pas Du Cayla Les Egals
12230 Saint-Jean-Du-Bruel - Parcelle(s)
- F 878
- Superficie terrain
- 1 171 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31130 Quint-Fonsegrives *
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 49,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL