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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Le Truel

01228413L1006
Terminé
le 09 décembre 2013
91 m² de locaux Agriculture 3 675 m² terrain Le Truel (12430)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
09 décembre 2013
3
Ouverture chantier
28 décembre 2013
4
Achèvement
21 octobre 2014

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Aveyron (12)
Commune
Le Truel (12284)
Adresse

Lieu-dit : LINARS
12430 Le Truel
Parcelle(s)
F 222
Superficie terrain
3 675 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
EARL BOUZAT
SIREN
409942026
SIRET
40994202600017
Code APE
01.42Z
Code juridique
6598,0
Adresse
12430 Le Truel
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux91,0
Agriculture91,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Janvier 2014
Dernière mise à jour
Janvier 2015

Données issues de la base SITADEL