Permis de construire – Locaux non résidentiels
L Abbaye
01309613W0099
Autorisé
le 20 juin 2014
20 m² de locaux
Agriculture
Les Stes Maries De La Mer (13460)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
20 juin 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Les Stes Maries De La Mer (13096)
- Adresse
-
L Abbaye
Lieu-dit : MAS DES MONTILLES
13460 Les Stes Maries De La Mer - Parcelle(s)
- H 65
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 30220 Aigues-Mortes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 20,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 20,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- Juin 2014
Données issues de la base SITADEL