Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Ars

01601813W0003
Commencé
le 13 septembre 2013
298 m² de locaux Agriculture 5 240 m² terrain Ars (16130)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
13 septembre 2013
3
Ouverture chantier
16 janvier 2014
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Nouvelle-Aquitaine
Département
Charente (16)
Commune
Ars (16018)
Adresse

Lieu-dit : LES GROIS
16130 Ars
Parcelle(s)
ZB 741
Superficie terrain
5 240 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
SARL DOMAINE DE BOURSAC
SIREN
387995392
SIRET
38799539200017
Code APE
01.21Z
Code juridique
5499,0
Adresse
16130 Ars
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux298,0
Agriculture298,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Septembre 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Avril 2014
Dernière mise à jour
Avril 2014

Données issues de la base SITADEL