Permis de construire – Locaux non résidentiels
Route Du Stade Lotissemen
01740915N0049
Terminé
le 15 février 2016
Habitation
376 m² terrain
Saint-Sulpice-De-Royan (17200)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
15 février 2016
3
Ouverture chantier
06 avril 2016
4
Achèvement
24 mars 2017
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Commune
- Saint-Sulpice-De-Royan (17409)
- Adresse
-
Route Du Stade Lotissemen
17200 Saint-Sulpice-De-Royan - Parcelle(s)
- ZH 481
- Superficie terrain
- 376 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 17640 Vaux-Sur-Mer
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 91,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2017
Données issues de la base SITADEL