Permis de construire – Locaux non résidentiels
15 Rue Du Canal
02100520D0005
Annulé
le 06 mai 2020
Habitation
395 m² terrain
Aiserey (21110)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
06 mai 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Aiserey (21005)
- Adresse
-
15 Rue Du Canal
21110 Aiserey - Parcelle(s)
- ZM 395
- Superficie terrain
- 395 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21110 Aiserey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 252,0 | — | 115,0 | 21,0 | 115,0 |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2020
- Dernière mise à jour
- Mai 2020
Données issues de la base SITADEL