Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Rue De Genlis

02102123D0014
Commencé
le 04 septembre 2023
105 m² de locaux Habitation 400 m² terrain Arc-Sur-Tille (21560)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
04 septembre 2023
3
Ouverture chantier
25 septembre 2023
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Côte-d'Or (21)
Commune
Arc-Sur-Tille (21021)
Adresse
Rue De Genlis
Lieu-dit : LOTISSEMENT ""LES JARDINS DE LA TILLE""
21560 Arc-Sur-Tille
Parcelle(s)
AH 400
Superficie terrain
400 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
21000 Dijon
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation105,0
Locaux105,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Septembre 2023
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Septembre 2023
Dernière mise à jour
Septembre 2023

Données issues de la base SITADEL