Permis de construire – Locaux non résidentiels
11 Impasse Des Clos Des Chart
02105415B0074
Annulé
le 02 février 2016
25 m² de locaux
Habitation
1 394 m² terrain
Beaune (21200)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
02 février 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Beaune (21054)
- Adresse
-
11 Impasse Des Clos Des Chart
21200 Beaune - Parcelle(s)
-
ED 111
ED 209 - Superficie terrain
- 1 394 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21200 Beaune
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 134,0 | 28,0 | — | — | — |
| Locaux | — | 25,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL