Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Boux-Sous-Salmaise

02109819M0003
Autorisé
le 04 mars 2020
374 m² de locaux Agriculture 19 920 m² terrain Boux-Sous-Salmaise (21690)

État d'avancement

1
Dépôt
2019
2
Autorisation
04 mars 2020
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Côte-d'Or (21)
Commune
Boux-Sous-Salmaise (21098)
Adresse

Lieu-dit : DERRIERE LA VILLE
21690 Boux-Sous-Salmaise
Parcelle(s)
ZM 13
Superficie terrain
19 920 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
PREVOTAT
SIREN
449632611
SIRET
44963261100017
Code APE
01.50Z
Code juridique
6533,0
Adresse
21690 Boux-Sous-Salmaise
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux3112,0374,0
Agriculture3112,0374,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2019
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2020
Dernière mise à jour
Mars 2020

Données issues de la base SITADEL