Permis de construire – Locaux non résidentiels
Chaume-Les-Baigneux
02116017M0001
Annulé
le 04 décembre 2017
502 m² de locaux
Agriculture
96 500 m² terrain
Chaume-Les-Baigneux (21450)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
04 décembre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Chaume-Les-Baigneux (21160)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES CARELLES
21450 Chaume-Les-Baigneux - Parcelle(s)
- ZH 24
- Superficie terrain
- 96 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21450 Chaume-Les-Baigneux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 502,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 502,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL