Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Rte D Avallon

02124715M0009
Autorisé
le 17 février 2016
410 m² de locaux Commerce Epoisses (21460)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
17 février 2016
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Côte-d'Or (21)
Commune
Epoisses (21247)
Adresse
Rte D Avallon
21460 Epoisses
Parcelle(s)
AL 489
AL 493
AL 494
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
21460 Epoisses
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Commerce
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux410,0
Commerce410,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Avril 2016
Dernière mise à jour
Avril 2016

Données issues de la base SITADEL