Permis de construire – Locaux non résidentiels
Chem De La Tournelle
02127115M0002
Terminé
le 23 décembre 2015
324 m² de locaux
Agriculture
28 236 m² terrain
Flavigny-Sur-Ozerain (21150)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
23 décembre 2015
3
Ouverture chantier
01 mars 2016
4
Achèvement
10 décembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Flavigny-Sur-Ozerain (21271)
- Adresse
-
Chem De La Tournelle
21150 Flavigny-Sur-Ozerain - Parcelle(s)
- ZH 31
- Superficie terrain
- 28 236 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21150 Flavigny-Sur-Ozerain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 414,0 | 324,0 | — | — | — |
| Agriculture | 414,0 | 324,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL