Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Rte Royale

02127220M0008
Annulé
le 06 février 2021
Habitation 23 800 m² terrain Le Val-Larrey (21140)

État d'avancement

1
Dépôt
2020
2
Autorisation
06 février 2021
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Côte-d'Or (21)
Commune
Le Val-Larrey (21272)
Adresse
Rte Royale
Lieu-dit : PRE JEAN BELLE-MERE
21140 Le Val-Larrey
Parcelle(s)
ZA 25
Superficie terrain
23 800 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
CC DES TERRES D'AUXOIS
SIREN
200071017
SIRET
20007101700012
Code APE
84.11Z
Code juridique
7346,0
Adresse
21140 Semur-En-Auxois
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation avec diminution de surface
Destination
Habitation
Type transformation
Transformation de locaux non résidentiels
Locaux transformés
Service public ou d'intérêt collectif
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Oui
Niveaux max
3

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation40,0
Locaux911,0376,0180,0376,0
Service public376,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2020
Date de prise en compte – autorisation
Février 2021
Dernière mise à jour
Février 2021

Données issues de la base SITADEL