Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rue Des Vieilles Carrieres
02127325E0009
Autorisé
le 18 avril 2025
Habitation
164 m² terrain
Fleurey-Sur-Ouche (21410)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
18 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Fleurey-Sur-Ouche (21273)
- Adresse
-
Rue Des Vieilles Carrieres
21410 Fleurey-Sur-Ouche - Parcelle(s)
-
AB 133
AB 134 - Superficie terrain
- 164 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21410 Fleurey Sur Ouche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
- Locaux transformés
- Artisanat
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 45,0 | 60,0 | — | — |
| Locaux | 90,0 | — | — | — | 60,0 |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL