Permis de construire – Locaux non résidentiels
Fontenelle
02128114E0001
Autorisé
le 27 septembre 2014
473 m² de locaux
Bureaux
Fontenelle (21610)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
27 septembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Fontenelle (21281)
- Adresse
-
Lieu-dit : EN LA GRANDE NAULE ET SUR LES SAULES
21610 Fontenelle - Parcelle(s)
-
ZL 46
ZB 6
ZB 1 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EOLE-RES-SA
- SIREN
- 423379338
- SIRET
- 42337933800035
- Code APE
- 71.12B
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 84000 Avignon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 473,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2014
Données issues de la base SITADEL