Permis de construire – Locaux non résidentiels
Jours-Les-Baigneux
02132617M0001
Autorisé
le 16 mai 2017
2 085 m² de locaux
Agriculture
15 229 m² terrain
Jours-Les-Baigneux (21450)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
16 mai 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Jours-Les-Baigneux (21326)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE BOIS ROND
21450 Jours-Les-Baigneux - Parcelle(s)
- F 12
- Superficie terrain
- 15 229 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21450 Jours-Les-Baigneux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 2085,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 2085,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL