Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rue De Pouilly
02141912M0003
Autorisé
le 07 février 2013
30 m² de locaux
Bureaux
Molesme (21330)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
07 février 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Molesme (21419)
- Adresse
-
Rue De Pouilly
21330 Molesme - Parcelle(s)
- AB 305
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21330 Molesme
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 30,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Dernière mise à jour
- Février 2013
Données issues de la base SITADEL