Permis de construire – Locaux non résidentiels
1 Rue Des Fosses
02142518M0026
Autorisé
le 03 août 2018
6 m² de locaux
Bureaux
185 m² terrain
Montbard (21500)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
03 août 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Montbard (21425)
- Adresse
-
1 Rue Des Fosses
Lieu-dit : MONTBARD
21500 Montbard - Parcelle(s)
- AM 85
- Superficie terrain
- 185 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21500 Montbard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 6,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2018
- Dernière mise à jour
- Août 2018
Données issues de la base SITADEL