Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

11 Rue Du Puits Du Bois

02150814D0005
Autorisé
le 21 juin 2014
640 m² de locaux Agriculture 5 970 m² terrain Prenois (21370)

État d'avancement

1
Dépôt
2014
2
Autorisation
21 juin 2014
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Côte-d'Or (21)
Commune
Prenois (21508)
Adresse
11 Rue Du Puits Du Bois
21370 Prenois
Parcelle(s)
ZM 16
Superficie terrain
5 970 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
EARL DU PUITS DE BOIS
SIREN
332171552
SIRET
33217155200018
Code APE
01.11Z
Code juridique
6598,0
Adresse
21370 Prenois
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux640,0
Agriculture640,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2014
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2014
Dernière mise à jour
Juin 2014

Données issues de la base SITADEL