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Permis de construire – Locaux non résidentiels

La Chassignolle

02152018E0001
Terminé
le 20 avril 2018
326 m² de locaux Agriculture Remilly-En-Montagne (21540)

État d'avancement

1
Dépôt
2018
2
Autorisation
20 avril 2018
3
Ouverture chantier
01 mai 2018
4
Achèvement
10 décembre 2018

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Côte-d'Or (21)
Commune
Remilly-En-Montagne (21520)
Adresse
La Chassignolle
21540 Remilly-En-Montagne
Parcelle(s)
ZB 20
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
EARL DEREPAS DARBOIS
SIREN
508360112
SIRET
50836011200017
Code APE
01.42Z
Code juridique
6598,0
Adresse
21540 Remilly En Montagne
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux3360,0326,0
Agriculture3360,0326,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2018
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2018
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Décembre 2018
Dernière mise à jour
Décembre 2018

Données issues de la base SITADEL