Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rue De La Corvee
02152121D0029
Commencé
le 19 octobre 2021
Habitation
600 m² terrain
Remilly-Sur-Tille (21560)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
19 octobre 2021
3
Ouverture chantier
20 décembre 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Remilly-Sur-Tille (21521)
- Adresse
-
Rue De La Corvee
21560 Remilly-Sur-Tille - Parcelle(s)
-
AC 160
AC 162 - Superficie terrain
- 600 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21160 Marsannay La Cote
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 124,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2021
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL