Permis de construire – Locaux non résidentiels
1 Chem De Montmillien
02152519B0019
Autorisé
le 09 décembre 2019
15 m² de locaux
Bureaux
585 m² terrain
La Roche-En-Brenil (21530)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
09 décembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- La Roche-En-Brenil (21525)
- Adresse
-
1 Chem De Montmillien
21530 La Roche-En-Brenil - Parcelle(s)
- AI 156
- Superficie terrain
- 585 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21530 La Roche-En-Brenil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 15,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Dernière mise à jour
- Décembre 2019
Données issues de la base SITADEL