Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Spoy

02161413E0012
Autorisé
le 25 février 2014
198 m² de locaux Agriculture 36 585 m² terrain Spoy (21120)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
25 février 2014
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Côte-d'Or (21)
Commune
Spoy (21614)
Adresse

Lieu-dit : LE CHATELET
21120 Spoy
Parcelle(s)
ZO 56
Superficie terrain
36 585 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
21120 Spoy
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux198,0
Agriculture198,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2014
Dernière mise à jour
Mars 2014

Données issues de la base SITADEL