Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Le Princon

02162321D0043
Autorisé
le 20 décembre 2021
924 m² de locaux Agriculture 40 090 m² terrain Tart (21110)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
20 décembre 2021
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Côte-d'Or (21)
Commune
Tart (21623)
Adresse
Le Princon
Lieu-dit : TART
21110 Tart
Parcelle(s)
ZH 54
ZH 59
ZH 60
Superficie terrain
40 090 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
21110 Tart
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux2042,0924,0
Agriculture2042,0924,0

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2021
Dernière mise à jour
Décembre 2021

Données issues de la base SITADEL