Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rte De Langres
02163814E0006
Commencé
le 15 décembre 2014
256 m² de locaux
Bureaux
1 727 m² terrain
Til-Chatel (21120)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
15 décembre 2014
3
Ouverture chantier
03 mars 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Til-Chatel (21638)
- Adresse
-
Rte De Langres
21120 Til-Chatel - Parcelle(s)
- AC 1
- Superficie terrain
- 1 727 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21120 Spoy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 256,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL