Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rue Des Trois Ponts
02166114D0011
Autorisé
le 08 décembre 2014
126 m² de locaux
Service public ou d'intérêt collectif
1 609 m² terrain
Velars-Sur-Ouche (21370)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
08 décembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Velars-Sur-Ouche (21661)
- Adresse
-
Rue Des Trois Ponts
21370 Velars-Sur-Ouche - Parcelle(s)
- AN 133
- Superficie terrain
- 1 609 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21410 Sainte-Marie-Sur-Ouche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Service public
- Santé
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 173,0 | 126,0 | — | 12,0 | — |
| Service public | 173,0 | 126,0 | — | 12,0 | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL