Permis de construire – Locaux non résidentiels
Le Donzeil
02307416A0005
Terminé
le 29 septembre 2016
72 m² de locaux
Agriculture
8 530 m² terrain
Le Donzeil (23480)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
29 septembre 2016
3
Ouverture chantier
29 septembre 2016
4
Achèvement
01 octobre 2016
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Creuse (23)
- Commune
- Le Donzeil (23074)
- Adresse
-
Lieu-dit : 8 LE MAS LEGER
23480 Le Donzeil - Parcelle(s)
- ZA 20
- Superficie terrain
- 8 530 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 23480 Le Donzeil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 72,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 72,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL