Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Soumans

02317413A0006
Autorisé
le 30 septembre 2013
1 174 m² de locaux Agriculture 41 115 m² terrain Soumans (23600)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
30 septembre 2013
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Nouvelle-Aquitaine
Département
Creuse (23)
Commune
Soumans (23174)
Adresse

Lieu-dit : LE MONTURET
23600 Soumans
Parcelle(s)
C 1333
C 1241
Superficie terrain
41 115 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
03380 Treignat
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1174,0
Agriculture1174,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2013
Dernière mise à jour
Octobre 2013

Données issues de la base SITADEL