Permis de construire – Locaux non résidentiels
Adam-Les-Passavant
02500613D0002
Commencé
le 23 juin 2013
439 m² de locaux
Agriculture
Adam-Les-Passavant (25360)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
23 juin 2013
3
Ouverture chantier
24 juin 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Adam-Les-Passavant (25006)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE PETIT BOIS
25360 Adam-Les-Passavant - Parcelle(s)
- ZH 41
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25110 Guillon-Les-Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 439,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 439,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2013
Données issues de la base SITADEL