Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Amathay-Vesigneux

02501622N0001
Commencé
le 16 décembre 2022
1 317 m² de locaux Agriculture 36 665 m² terrain Amathay-Vesigneux (25330)

État d'avancement

1
Dépôt
2022
2
Autorisation
16 décembre 2022
3
Ouverture chantier
15 août 2023
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Amathay-Vesigneux (25016)
Adresse

Lieu-dit : ALEUR
25330 Amathay-Vesigneux
Parcelle(s)
ZC 1
Superficie terrain
36 665 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
25330 Amathay-Vesigneux
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1317,0
Agriculture1317,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2022
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2023
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Janvier 2024
Dernière mise à jour
Janvier 2024

Données issues de la base SITADEL