Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rue Les Marinieres
02502615P0002
Commencé
le 13 juillet 2015
70 m² de locaux
Bureaux
1 099 m² terrain
Arc-Sous-Montenot (25270)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
13 juillet 2015
3
Ouverture chantier
21 décembre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Arc-Sous-Montenot (25026)
- Adresse
-
Rue Les Marinieres
25270 Arc-Sous-Montenot - Parcelle(s)
-
AB 219
AB 218
AB 217 - Superficie terrain
- 1 099 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25270 Arc-Sous-Montenot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 100,0 | 70,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL