Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Bruyeres Parts Des Pres

02504821M0005
Autorisé
le 13 octobre 2021
154 m² de locaux Bureaux 251 341 m² terrain Bavans (25550)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
13 octobre 2021
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Bavans (25048)
Adresse
Bruyeres Parts Des Pres
25550 Bavans
Parcelle(s)
AR 2
AR 361
AR 363
Superficie terrain
251 341 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT
SIREN
420797433
SIRET
42079743300042
Code APE
70.10Z
Code juridique
5710,0
Adresse
92000 Nanterre
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Bureaux
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux154,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2021
Dernière mise à jour
Novembre 2021

Données issues de la base SITADEL