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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Champ De Troe

02504824A0008
Autorisé
le 19 mai 2025
480 m² de locaux Agriculture 18 813 m² terrain Bavans (25550)

État d'avancement

1
Dépôt
2024
2
Autorisation
19 mai 2025
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Bavans (25048)
Adresse
Champ De Troe
25550 Bavans
Parcelle(s)
AN 189
AN 190
Superficie terrain
18 813 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
Adresse
25550 Bavans
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux565,0480,0565,0
Agriculture565,0480,0565,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2024
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2025
Dernière mise à jour
Mai 2025

Données issues de la base SITADEL