Permis de construire – Locaux non résidentiels
Lieu-Dit Les Paigres
02504922R0004
Commencé
le 02 septembre 2022
80 m² de locaux
Bureaux
1 275 m² terrain
Belfays (25470)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
02 septembre 2022
3
Ouverture chantier
30 juillet 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Belfays (25049)
- Adresse
-
Lieu-Dit Les Paigres
25470 Belfays - Parcelle(s)
- A 116
- Superficie terrain
- 1 275 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25470 Belfays
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 80,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2024
- Dernière mise à jour
- Août 2024
Données issues de la base SITADEL