Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Le Bas De La Chaux

02505018R0003
Commencé
le 23 avril 2018
324 m² de locaux Commerce 2 570 m² terrain Belieu (Le) (25500)

État d'avancement

1
Dépôt
2018
2
Autorisation
23 avril 2018
3
Ouverture chantier
16 septembre 2019
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Belieu (Le) (25050)
Adresse
Le Bas De La Chaux
25500 Belieu (Le)
Parcelle(s)
AE 31P
Superficie terrain
2 570 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
A.S.M.E
SIREN
833432271
SIRET
83343227100017
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
25500 Les Fins
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Commerce
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux324,0
Commerce259,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2018
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2019
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Mars 2020
Dernière mise à jour
Mars 2020

Données issues de la base SITADEL