Permis de construire – Locaux non résidentiels
Le BaãÂLieu
02505018R0006
Commencé
le 20 août 2018
81 m² de locaux
Agriculture
96 362 m² terrain
Le BaãÂLieu (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
20 août 2018
3
Ouverture chantier
08 novembre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Le BaãÂLieu (25050)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE MONT SIANET
25500 Le BaãÂLieu - Parcelle(s)
-
C 263
C 260 - Superficie terrain
- 96 362 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25500 Le BaãÂLieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 310,0 | 81,0 | — | — | — |
| Agriculture | 310,0 | 81,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2019
- Dernière mise à jour
- Décembre 2019
Données issues de la base SITADEL