Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Rue De L Escale

02505620B0015
Terminé
le 21 juillet 2020
21 m² de locaux Service public ou d'intérêt collectif Besancon (25000)

État d'avancement

1
Dépôt
2020
2
Autorisation
21 juillet 2020
3
Ouverture chantier
27 juillet 2020
4
Achèvement
01 juin 2021

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Besancon (25056)
Adresse
Rue De L Escale
25000 Besancon
Parcelle(s)
NZ 99
NZ 100
NZ 241
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE
SIREN
778648485
SIRET
77864848500077
Code APE
85.32Z
Code juridique
9220,0
Adresse
71405 Autun
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Service public ou d'intérêt collectif
Service public
Santé
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux12032,021,0
Service public12032,021,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2020
Date de prise en compte – autorisation
Juillet 2020
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Octobre 2021
Dernière mise à jour
Décembre 2021

Données issues de la base SITADEL