Permis de construire – Locaux non résidentiels
63 Chemin De Vieilley
02505620B0426
Terminé
le 11 août 2020
Habitation
501 m² terrain
Besancon (25000)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
11 août 2020
3
Ouverture chantier
11 novembre 2020
4
Achèvement
13 avril 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Besancon (25056)
- Adresse
-
63 Chemin De Vieilley
25000 Besancon - Parcelle(s)
- BV 39
- Superficie terrain
- 501 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 134,0 | — | — | 9,0 | 125,0 |
| Locaux | — | — | 125,0 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL