Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

4 Chemin De Palente

02505623B0988
Autorisé
le 26 février 2024
Bureaux 31 804 m² terrain Besancon (25000)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
26 février 2024
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Besancon (25056)
Adresse
4 Chemin De Palente
25000 Besancon
Parcelle(s)
CD 200
Superficie terrain
31 804 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT
SIREN
428573729
SIRET
42857372900038
Code APE
86.21Z
Code juridique
9220,0
Adresse
25000 Besancon
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation avec diminution de surface
Destination
Bureaux
Service public
Sport
Type transformation
Transformation de locaux non résidentiels
Locaux transformés
Bureaux
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1975,01673,089,01673,0
Service public213,01673,0

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Février 2024
Dernière mise à jour
Février 2024

Données issues de la base SITADEL