Permis de construire – Locaux non résidentiels
Ld Clos Bion
02507714R0004
Commencé
le 06 juin 2014
178 m² de locaux
Agriculture
25 210 m² terrain
La Bosse (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
06 juin 2014
3
Ouverture chantier
15 septembre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- La Bosse (25077)
- Adresse
-
Ld Clos Bion
25210 La Bosse - Parcelle(s)
- A 163
- Superficie terrain
- 25 210 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25210 La Bosse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 475,0 | 178,0 | — | — | — |
| Agriculture | 475,0 | 178,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2014
Données issues de la base SITADEL