Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Boujailles

02507921P0011
Autorisé
le 04 février 2022
480 m² de locaux Agriculture 13 838 m² terrain Boujailles (25560)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
04 février 2022
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Boujailles (25079)
Adresse

Lieu-dit : DERRIERE LE FRASNE
25560 Boujailles
Parcelle(s)
ZN 39
Superficie terrain
13 838 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
EARL MARLIN ANTHONY
SIREN
424123586
SIRET
42412358600010
Code APE
01.41Z
Code juridique
6598,0
Adresse
25560 Boujailles
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux480,0
Agriculture480,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Février 2022
Dernière mise à jour
Février 2022

Données issues de la base SITADEL